Risques de l’amiante :
L’Assurance RC Travaux de désamiantage
Votre activité professionnelle nécessite une assurance sur mesure garantissant les dommages liés à l’amiante ? Nous proposons aux entreprises de désamiantage SS3 et SS4, aux entreprises de déplombage, aux entreprises de démolition, curage et nettoyage une police d’assurance Responsabilité Civile Générale destinée à couvrir tous les dommages en cours de travaux du fait des hommes, et tous les dommages après travaux.
Nous apportons un soin tout particulier au rédactionnel de nos polices, celles-ci sont très larges et permettent de couvrir :
- Les travaux de traitement de l’amiante SS3 et SS4 quelque soit la technique employée (retrait, encapsulage, recouvrement),
- Tous les travaux par points chauds (oxycoupage …),
- Les travaux de démolition réalisés par tous types de matériels et d’engins,
- Une territorialité Monde entier,
- Des travaux de traitement de l’amiante qui ne sont pas limités au seul traitement du bâti (traitement de l’amiante sur des machines, des corps de navires, du matériel ferroviaire, en terrain amiantifère),
- Des travaux de traitement de l’amiante sur tous types d’ouvrages sans exclusion,
- Des capitaux garantis importants au regard des enjeux financiers induits par la catégorie SS3,
- …
L’Assurance RC Professionnelle de l’Ingénierie du risque Amiante
Votre activité professionnelle nécessite une assurance sur mesure garantissant les dommages liés à l’amiante ? Nous proposons aux entreprises de Maîtrise d’œuvre de désamiantage, aux entreprises d’Assistant aux Maîtres d’Ouvrages (AMO), aux formateurs, aux laboratoires, aux diagnostiqueurs amiante avec ou sans mention une police d’assurance Responsabilité Professionnelle destinée à couvrir tous les dommages liés à l’erreur de la prestation intellectuelle.
Nous apportons un soin tout particulier au rédactionnel de nos polices, celles-ci sont très larges et permettent de couvrir :
- Toutes les prestations d’Ingénierie / Conseil, Assistance à Maître d’Ouvrage et Maîtrise d’œuvre de désamiantage, de démolition, et de traitement du plomb,
- Le Diagnostic et Gestion des déchets,
- Le repérage Amiante avant travaux et démolition,
- Le diagnostic HAP,
- Suivie HSE / HQSE,
- Coordination en Sécurité et Protection de la Santé (CSPS),
- Les missions sur tous types d’ouvrages (gares, aéroports, ouvrages de stockage d’énergie, stockage d’eau, réseaux maritimes et fluviaux, ouvrages abritant des process industriels …),
- Les missions « hors ouvrages » (sur des machines, des corps de navires, du matériel ferroviaire, en terrain amiantifère),
- Une territorialité Monde entier,
- Des capitaux garantis importants au regard des enjeux financiers,
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l’Assurance RC Professionnelle des Diagnostiqueurs Immobiliers
Votre activité professionnelle nécessite une assurance sur mesure garantissant les dommages aux diagnostics Techniques Immobiliers réglementaires ou non ? Nous proposons aux entreprises de Diagnostic Immobilier et aux Experts en diagnostic thermique une police d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle destinée à couvrir tous les dommages liés à l’erreur de la prestation intellectuelle.
Nous apportons un soin tout particulier au rédactionnel de nos polices, celles-ci sont très larges et permettent de couvrir :
- Mesurage Loi Carrez,
- Mesurage Loi Boutin,
- Le repérage Amiante avant transaction (art. R1334-24 du Code de la Santé Publique),
- Le repérage avant travaux et démolition (art. R1334-27 du CSP),
- Le Dossier Technique Amiante (art. R1334-25 du CSP),
- Le diagnostic amiante (arrêté du 22/8/2002),
- L’état des risques d’accessibilité au Plomb (ERAP) et/ou constat des risques d’exposition au plomb (CREP) et le diagnostic d’intoxication par le plomb dans les peintures,
- L’état du bâtiment relatif à la présence de termites,
- Diagnostic de performance énergétique (DPE),
- L’état des installations de Gaz,
- Diagnostic de l’état des installations intérieures électriques,
- L’état des lieux relatif à la conformité du logement, aux normes de surface et d’habitabilité comprenant les normes relatives à la sécurité, à la salubrité et à l’équipement de l’immeuble et aux normes dimensionnelles, d’installations et d’équipements du logement (PTZ Plus),
- Le diagnostic technique immobilier tel que défini par le nouvel article L111-6-2 du Code de la Construction et de l’Habitation modifié par l’article 74 de la loi SRU du 13/12/2000, la mise en place du carnet d’entretien, la déconstruction des bâtiments, les certificats d’états descriptifs avant et après travaux,
- Les recherches relatives à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs,
- Descriptif de l’état d’un bien immobilier destiné à l’affectation d’un Prêt à Taux Zéro Plus,
- Diagnostic des insectes xylophages et champignons lignivores,
- Les certificats d’état de décence et de salubrité du logement téls que définis par le nouvel article L111-6-2 du CCH modifié par la loi SRU,
- Le Diagnostic Technique Global (DTG) suivant les articles L731-1 et L731-2 du CCH,
- Recherche du Plomb dans l’eau (CSP du 31/12/2000),
- Diagnostic relatif à la détection du Radon,
- Diagnostic sur la qualité de l’environnement du bâti par prélèvement d’échantillon d’air,
- Diagnostic de la légionellose,
- L’évaluation immobilière et valeur vénale locative,
- L’audit du dispositif de sécurité des piscines,
- Le bilan énergétique se limitant à dresser une liste des solutions de travaux à réaliser en vue d’économies d’énergie,
- L’évaluation des risques pour la sécurité et la santé des travailleurs (décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001),
- La Thermographie et/ou infiltrométrie dans le cadre de la Réglementation RT2012 et NF EN 13187 et 13829,
- Le diagnostic d’accessibilité aux handicapés,
- L’état des lieux locatifs,
- La vérification de conformité des réseaux d’eau,
- L’état des installations d’assainissement,
- Le contrôle de sécurité des ascenseurs existants,
- L’audit de sécurité incendie,
- La mise en copropriété, la rédaction et la modification des règlements de copropriété prévues à l’article 81 de la loi SRU du 13 décembre 2000, ainsi que le calcul des tantièmes et millièmes de copropriété,
- ECP PTZ selon les dispositions de l’Arrêté du 30 mars 2009,
- Coordination en Sécurité et Protection de la Santé (CSPS),
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